Accord (entre Jean Simon Soubiran et la paroisse de Douzevielle)

Le Quatrieme Jour du mois de may de L'année mil sept cent soixante six, après midi, dans la parroisse de Douzevielle Jurisdiction de st Justin en marsan; pardevant le Nore Royal soussigné, en presence des temoins cy après nommés; furent presents Pierre lubat premier marguilier de l'eglize de cette parroisse, Pierre Duprat second marguillier, Jean Terrade troisieme marguillier, Jean lafargue, Pierre Dardurat, Jean Barthe, Jean Michaudeau, Jean lafargue, Jean fitere, Jean Ducasse, Vital lugat, Gabriel Robin, Bertrand Mora, et Jean lafargue, tous laboureurs et principaux habitans de cette parroisse, D'une part, et me Jean simon Soubiran Nore Royal habt de la ville de labastide, fils et heritier de sr Pierre Soubiran. D'autre part. par les parties à été declaré qu'au decés de me Lauron ancien curé de cette parroisse et pour faire les Diligences necessaires contre ses heritiers au sujet de reparations a faire à la maison Presbiteralle, les principaux habitans de cette parroisse nommerent led. feu sr Pierre Soubiran pour leur sindic, suivant l'acte du vingt quatre fevrier mil sept cent soixante cinq, retenû par Meyroux Nore conllé à roquefort; en consequence Il à exercè la charge de sindic Jusqu'a son decés arrivé depuis deux ou trois mois; led. sr Jean simon Soubiran desirant rendre le compte de cette administration, auroit requis la presente assemblée pour Examiner les articles de recette et depense dud. compte; c'est pourquoy led. sr Soubiran a presenté aux susd. marguilliers et habitans assemblés un etat contenant toute la recette et depense faite par led. sr Soubiran son pere en lad. qualité de sindic; qui à été par eux meurement examiné et reflechi et trouvé en tout veritable et sincere; et reconnu que la recette qui y est portée revient à la somme de cinq cens quarante quatre livres, y compris les trois cens trente livres qu'il avoit reçües des heritiers dud. feu sr Lauron mentionnée à l'acte d'accord du seize avril mil sept cent soixante cinq, retenu par nous Nore Duement conllé; et la depense aussi portée dans led. etat revient à la somme de trois cens cinquante deux livres deux sols trois deniers; Partant Il s'est trouvé que la recette excede la depense de la somme de cent quatre vingts neuf livres un sol neuf ders que led. sr Soubiran s'est trouvé devoir et pour le liberer de lad. somme de cent quatre vingts neuf livres un sol neuf deniers du consentemt des habitans cy dessus nommés, en à fait remise tout presentement aux Especes courantes au veu de nous Nore et temoins aud. Pierre lubat premier marguillier, qui la prise pour la representer auxd. habitans ou fabrique de l'eglise de cette parroisse, lorsqu'il en sera requis, et d'en charger son compte de marguilier lorsqu'il le rendra : au moyen de ce dessus lesd. habitans assemblès acquittent led. sr Soubiran de lad. somme de cent quatre vingts neuf livres un sol neuf deniers, avec promesse de l'en faire acquitter par les autres habitans absens á peine de depens, domages et Interêts; et en outre dechargent led. sr Soubiran de ladministration que led. sr Soubiran son pere avoit euë en qualité de sindic, circonstances et dependances, avec promesse aussi de l'en faire decharger par les autres habitans a peine de depens, domages et Interêts; le dechargent encore des demandes que pourroit faire le sr Broqua mard Drapier Du mondan au sujet d'une piece d'etoffe en Damas à Parterre, qu'il avoit fournie pour l'eglise de cette parroisse, qui n'a pas été employée et qui vient d'être remise par led. sr Soubiran aud. lubat marguillier; et generalement dechargent led. sr Soubiran de tout ce qu'il peut avoir fait et exercé en consequence de sond. sindicat de quelque façon quelconques qu'il puisse avoir fait lad. administration fait et passè en presence de Noble Pierre de labadie Docteur en théologie curè de cette parroisse y habt et pierre connac charpentier habt de la ville de st Justin qui ont signè avec led. sr Soubiran, et habitans qui ont sçu de ce requis par moy ./. loriginal conllé à labastide le dix may mil sept cent soixante six par Dubuc Samperé qui à reçu vingt six sols compris les 6s plt ./.

MAURIET Nore Royal.

4e May 1766.
accord.
Entre me Jean Simon Soubiran Nore Royal de labastide
contre Pierre Lubat, marguilier de Douzevielle.