Adjudication d'un chemin en faveur du citoyen Roger
Archive privée inédite
- Date: 01/11/1793
- Lieu: Pau (64)
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[La transcription peut comporter des erreurs]
Lan mil sept Cent quatre vingts treize et le quatre octobre Je Jean Laborde Jeune administrateur du directoire du district de mauleon et Comre nommé par l'arreté du 4 aout dernier me suis transporté au lieu de barcus et Maison Comune En execution des deux arretés des 26 avril et 21 septembre derniers après avoir fait preceder notre voyage par la publication du prone de leglise portant qu'il seroit Continuée Cejourdhuy à la vente des Comunaux ordonnée par lesdits arretés Jusqua l'estinction des Capitaux et Interets dus par lad. Communauté aux particuliers qui ont droit de leur Indemnité Relativement à la nouvelle Route, nous avons procedé en la maniere suivante Ecrivant sous Jacques Saubiat Commis au directoire du district de mauleon qui à signé avec nous signés Laborde Jeune, et Saubiat.
et de suite avons exposé en vente le vieux Chemin qui Conduit de Larregorry chez vignau du present Lieu de barcus sest presenté le Citoyen Roger dud Lieu qui à offert sur led. vieux Chemin la somme de Cent soixante deux Livres.
Cette offre publiée Joseph Eyherato dud Lieu a surditte de vingt sols et offert En tout la somme de cent soixante trois livres
Cette derniere offre pareillement Publiée led Roger la surditte de vingt sols et offert en tout la somme de Cent soixante quatre Livres.
Cette offre publiée par un, deux, et trois fois et personne n'ayant voulu la surencherir nous dit Commissaire avons adjugé ledit vieux Chemin en faveur dudit Roger pour la somme de Cent soixante quatre livres, à la charge par luy de donner Caution pour la sureté du prix, et de suite il à donné pour Caution la personne d'arnaud udoy du present Lieu lequel es present s'est Constitué pour tel, et fait les obligations, et soumissions en pareil Cas requises et les deux ont signé avec nous signés Roger, dudoy, Laborde Jeune, et Saubiat Enregistré à mauleon par Le Citoyen planterose qui a recu quatre livres
Vu le procés verbal d'adjudication de divers Communaux situés à barcus Exra
le Directoire du departement sur le substitut du procureur general sindic homologue ledit procès verbal dadjudication dressé les 9 et 16 aout et 4 octobre derniers, Pour etre Executés suivant sa forme et teneur, ce faisant declare les adjudicataires y designés maitres et proprietaires incomutables des fonds par eux acquis a la Charge de verser le prix de leurs adjudications, chacun en Ce qui le Concerne en mains du Receveur de la comune pour etre Employé au Payement du montant des Indemnités dues, avec les Interets legitimes, aux Citoyens Endomagés par la nouvelle route Conformement aux susd arretés des 26 avril et 21 sepbre derniers.
fait à pau en seance publique le 11e Jour du second mois de lan 2e de la republique une et indivisible
Par les administrateurs du directoire du departement des basses pyrenées signés Lafont, Castaing, duclos, meynier, Julien subst et Serpaud sre gl
ajudication & achapt du Vieux chemin prés de Larragorry & Vignau
et de suite avons exposé en vente le vieux Chemin qui Conduit de Larregorry chez vignau du present Lieu de barcus sest presenté le Citoyen Roger dud Lieu qui à offert sur led. vieux Chemin la somme de Cent soixante deux Livres.
Cette offre publiée Joseph Eyherato dud Lieu a surditte de vingt sols et offert En tout la somme de cent soixante trois livres
Cette derniere offre pareillement Publiée led Roger la surditte de vingt sols et offert en tout la somme de Cent soixante quatre Livres.
Cette offre publiée par un, deux, et trois fois et personne n'ayant voulu la surencherir nous dit Commissaire avons adjugé ledit vieux Chemin en faveur dudit Roger pour la somme de Cent soixante quatre livres, à la charge par luy de donner Caution pour la sureté du prix, et de suite il à donné pour Caution la personne d'arnaud udoy du present Lieu lequel es present s'est Constitué pour tel, et fait les obligations, et soumissions en pareil Cas requises et les deux ont signé avec nous signés Roger, dudoy, Laborde Jeune, et Saubiat Enregistré à mauleon par Le Citoyen planterose qui a recu quatre livres
Vu le procés verbal d'adjudication de divers Communaux situés à barcus Exra
le Directoire du departement sur le substitut du procureur general sindic homologue ledit procès verbal dadjudication dressé les 9 et 16 aout et 4 octobre derniers, Pour etre Executés suivant sa forme et teneur, ce faisant declare les adjudicataires y designés maitres et proprietaires incomutables des fonds par eux acquis a la Charge de verser le prix de leurs adjudications, chacun en Ce qui le Concerne en mains du Receveur de la comune pour etre Employé au Payement du montant des Indemnités dues, avec les Interets legitimes, aux Citoyens Endomagés par la nouvelle route Conformement aux susd arretés des 26 avril et 21 sepbre derniers.
fait à pau en seance publique le 11e Jour du second mois de lan 2e de la republique une et indivisible
Par les administrateurs du directoire du departement des basses pyrenées signés Lafont, Castaing, duclos, meynier, Julien subst et Serpaud sre gl
= Laborde | Je Collationné Comre = Saubiat pour le sre |
ajudication & achapt du Vieux chemin prés de Larragorry & Vignau
- DUDOY Arnaud
- ( - >1793 Barcus ? )
- présent
- EYHERATO Joseph
- ( - >1793 Barcus ? )
- cité