Bail à ferme de la métairie de Roussole (entre Jean Daverat et Jean Desperiers)

  • Date: 08/12/1833
  • Lieu: Poyartin (40) - maison du Banquet
  • Source: AD 40 - 3 E 37/26

[La transcription peut comporter des erreurs]


8. Dbre 1833. - Bail a ferme

Par-Devant Joseph Ducos notaire royal, à la résidence de Montfort, chef Lieu de canton, troisième arrondissement du département des Landes soussigné, présents les témoins bas-nommés.
A comparu sr Jean Daverat fils ainé, propriétaire, demeurant en la commune de Poyartin.
Lequel a donné a titre de bail à ferme pour le temps et espace de cinq années prochaines & consecutives qui commenceront à courir Le premier Janvier prochain pour finir a pareille & semblable époque Les dites années revolûes.
En faveur du sr Jean Desperiers, cultivateur, demeurant en la commune de Saugnac, canton ou dis-Je quartier de cambran, ici présents & acceptant.
La métairie appellée de roussole, située en la commune de Saugnac, quartier de cambran, composée de maison, decharges, Jardin, ayrial, Labourables, Landes & Barthes que le dit Desperiers a dit parfaitement connoitre & s'en contenter aux conditions suivantes.
Arte 1er Le preneur, travaillera Le dit bien en bon père et menager de famille dans les saisons convenables, il ne pourra point changer la culture des terres, il ne pourra couper au pied aucun arbre vert ni sec, il Jouira des plachides et morts bois, il jouira également des bois taillis dont il ne pourra point anticiper Les coupes.
Arte 2. Le preneur supportera toutes espèce de contributions sans diminution sur le prix de ferme, Lesquelles sont evaluées en raison de L'enregistrement une somme de Trente-six francs par an, sans que pour cause de cette évaluation le preneur puisse se dispenser de payer ce qui sera porté aux roles.
Arte 3. Le fermier (bien entendu Le bailleur) s'oblige de fournir chaque année Dix charrêtés de marne, que le preneur s'oblige de prendre sur Le bas de la marnière & la repandre sur le bien.
Arte 4. Le bailleur s'oblige une fois dans L'année de faire faire à ses frais un plancher dans la cuisine.
Arte 5. Le preneur devra supporter touts fléaux de Gellée brouillards & secheresse, Les années disetentes seront compensées par les abondantes.
Arte 6. Il n'en sera pas de même la grelle, si ce fleau arrive Le domage sera du & estimes par des amis ou experts nommés par les parties Le sr Daverat supportera Le tiers de la perte en diminution du prix de ferme.
Arte 7. Le bien sera vû par des experts à L'ouverture de la ferme & a son expiration ils en constateront L'état & apprecieront Les améliorations ainsi que les dégradations.
Arte 8. Le preneur repondra de L'incendie à moins qu'elle ne soit arrivée par cas fortuit ou force majeure.
Arte 9. Ce bail est consenti moyennant la somme de Quatre cents vingt francs par an payable Le premier Janvier de chaque année, L'un terme n'attendant L'autre Laquelle somme sera portable au domicile du bailleur et non querable
Il est convenu que dans Lannée de L'expiration du bail Le sieur Desperiers sera tenu, si toute fois L'intention des parties n'étoit point de proroger Le bail, de vider et sortir du bien Le onze novembre malgré que la cinquième année ne fut pas finie, et-ce sans aucune indemnité de la part du bailleur.
Pour repondre du prix & des effets du présent bail Le sr Desperiers a soumis à L'hipothèque spéciale son bien appellé de grand Badet, situé en la commune de Saugnac, quartier de Cambran composé de maison, décharge, Jardin, ayrial, Labourables, Landes & bois, qu'il soumêt à toute Inscription.
Dont acte. fait passé en la commune de Poyartin, maison du banquet ce huit du mois de Decembre de L'année mil huit cent Trente trois, après midi & Lû aux comparants, qui L'ont approuvé en présence de srs Laurant Laplace et Jean Parcabe, propriètaires, demeurant à Poyartin, temoins soussignés avec sr Daverat et nous notaire, ce que na fait sr Desperiers, pour ne savoir, comme il La dit & déclaré, de ce requis par nous ./.

Laplace, Parcabe, Daverat
Jh Ducos Notaire



N 105
8. Decembre 1833
ferme par Jean Daverat fils de Poyartin a Jean Desperiers de saugnac
grosse a Daverat
Expon a Desperiers
  • (Sosa 88) DESPÉRIÈS Jean
  • ( 1787 Saugnac-et-Cambran - 1846 Saugnac-et-Cambran )