Bail à loyer (entre Jean-Baptiste Danglade et Alfred-Clement-Louis Frachon)
Archive privée inédite
- Date: 25/07/1838
- Lieu: Oloron-Sainte-Marie (64) - étude de Me Danglade
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Par devant nous Jean Sylvestre Danglade, notaire royal, à la résidence d'oloron, département des basses pyrénées et témoins bas nommés
Ce bail est fait moyennant la somme de quatre vingt francs pour chaque année que le dit monsr Frachon s'oblige de payer pendant le courant de chacune d'elles.
Il est convenu que pour utiliser la dite Grange sélon le désir de monsr Frachon, celui ci pourra enlever le plancher qui s'y trouve à la charge de le rétablir à la fin du bail, dans le même état ou il se trouve actuellement.
Dont acte: fait et passé à oloron, en l'Etude, le vingt cinq Juillet mil huit cent trente huit en présence de Pierre Lassalle, fabricant & François Casenave, proprietaire, demeurants en la dite ville, Témoins qui ont signé avec les parties et nous notaire après lecture faite. Signés à l'original: Danglade Jn Bte Af C L. Frachon, Pe Lassalle, Casenave, J. S. Danglade nore royal.
Enregistré à oloron, le vingt sept Juillet 1838 reçu cinquante centimes en principal et decime signé Sers
Fait cette Expedition pour mr Frachon.
25 Juillet 1838.
Bail à loyer par le sieur Jean-Baptiste Danglade d'oloron.
En faveur
de mr Frachon de Cardesse
a Comparu
Le sieur Jean-Baptiste Danglade, négociant, demeurant en la dite ville, lequel donne à titre de bail à loyer pour trois années consécutives qui ont commencé le premier du courant et finiront à pareil Jour de l'année mil huit cent quarante un, en faveur de Monsieur Alfred-Clement-Louis Frachon, proprietaire rentier, domicilié à Cardesse, Ici present & acceptant, la grange que le dit sieur Danglade possède en la dite ville d'oloron, rue de l'hospice ou vic dessus.Ce bail est fait moyennant la somme de quatre vingt francs pour chaque année que le dit monsr Frachon s'oblige de payer pendant le courant de chacune d'elles.
Il est convenu que pour utiliser la dite Grange sélon le désir de monsr Frachon, celui ci pourra enlever le plancher qui s'y trouve à la charge de le rétablir à la fin du bail, dans le même état ou il se trouve actuellement.
Dont acte: fait et passé à oloron, en l'Etude, le vingt cinq Juillet mil huit cent trente huit en présence de Pierre Lassalle, fabricant & François Casenave, proprietaire, demeurants en la dite ville, Témoins qui ont signé avec les parties et nous notaire après lecture faite. Signés à l'original: Danglade Jn Bte Af C L. Frachon, Pe Lassalle, Casenave, J. S. Danglade nore royal.
Enregistré à oloron, le vingt sept Juillet 1838 reçu cinquante centimes en principal et decime signé Sers
Fait cette Expedition pour mr Frachon.
J. S. Danglade nore Royal |
25 Juillet 1838.
Bail à loyer par le sieur Jean-Baptiste Danglade d'oloron.
En faveur
de mr Frachon de Cardesse
- CAZENAVE François
- ( - >1838 Oloron-Sainte-Marie ? )
- témoin
- DANGLADE Jean-Baptiste
- ( - >1838 Oloron-Sainte-Marie ? )
- FRACHON Alfred-Clément-Louis
- ( 1813 Mons/Bergen - >1853 )
- LASSALLE Pierre
- ( - >1838 Oloron-Sainte-Marie ? )
- témoin