Echange de maisons (entre David Larrouyat et Jean Dufau)

Archive privée inédite

© Toute utilisation de cette transcription est soumise à autorisation

[La transcription peut comporter des erreurs]


Vol 125 n°48
15 Juillet 1859

Pardevant nous, Bernard Etchelecu, notaire à la résidence de Sauveterre, (Basses-Pyrénées), soussigné, en présence des témoins ci-après nommés et également soussignés,
Furent présents :
M. David Larrouyat, propriétaire, demeurant et domicilié à Osserain-Rivarreyte, section Rivarreyte,
D'une part;
Et le Sr Jean Dufau, propriétaire et forgeron, demeurant et domicilié audit lieu d'Osserain Rivarreyte, même section de Rivarreyte,
D'autre part.
Lesquels ont fait l'échange d'immeubles suivant.
1° Ledit Sr Larrouyat transporte audit titre d'échange et avec toute garantie de fait et de droit, audit Sr Dufau, qui l'accepte, une partie de la maison connue sous le nom de Casala, située à Osserain-Rivarreyte, section Rivarreyte; laquelle portion, qui se trouve à droite en entrant, est composée d'une chambre et d'une cuisine au rez-de-chaussée, de deux chambres qui existent au premier étage et au dessus de celles-ci, et d'un grenier, encore au dessus de ces dernières; de deux écuries, d'une petite bassecour et d'une petite prairie; le tout séparé de la propriété du Sr Larrouyat, par le mur de la grange appartenant à celui-ci, (grange qu'il se réserve, et par une haie vive, qui sépare la prairie mentionnée ci-dessus, d'un jardin appartenant audit Larrouyat; Lesquels mur et haie serviront d'alignement, pour délimiter les immeubles transportés, de ceux restans au Sieur Larrouyat; Laquelle haie, sera prolongée, aux frais du Sr Larrouyat, jusques à la cantonnade dudit mur; et l'entière séparation ainsi établie, sera entretenue aux frais du même Larrouyat.
2° En contre échange, ledit Sr Dufau transporte avec toute garantie et se portant, au besoin, fort de tous autres qui pourraient avoir des droits sur les immeubles ci-après, audit Larrouyat, ce acceptant, la maison, autres bâtiments, bassecour et jardin appelés au Haü, situés audit lieu d'Osserain-Rivarreyte, même section Rivarreyte, avec toutes leurs appartenances et dépendances; de manière que le tout confronte à terre de Coudenne et à chemin public.
3° Les immeubles échangés sont déclarés être d'un revenu de cinquante francs, au capital de mille francs, de part et d'autre.
Attendu ce qui précède, chaque échangiste fera, usera et disposera des immeubles qu'il reçoit par le présent, à partir du premier novembre prochain et comme de chose à lui propre et lui appartenant, à la charge par, chacun en droit soi, d'en payer depuis lors les contributions.
Il est expliqué et convenu:
1° Que bien qu'au moyen des présentes, chaque échangiste soit dors et déjà propriétaire des immeubles à lui transportés, et qu'aux termes de la loi, les risques étant à charge de chacun d'eux, également à compter d'aujourd'hui, les comparans conviennent, par stipulation expresse, que chacun d'eux demeure, jusqu'au dit jour premier novembre prochain, garant des cas ordinaires et fortuits, qui pourront déprécier les immeubles par eux respectivement transportés;
2° Que lorsque le Sr Larrouyat voudra faire des réparations à la grange mentionnée d'autre part et qui est sa propriété, il aura le droit, à perpétuité, de placer dans cet objet, une échelle dans la bassecour transportée au Sr Dufau;
3° Enfin, que le Sr Dufau aura, également à perpétuité, le droit d'appuyer sur le mur de la grange appartenant au Sr Larrouyat, la toiture d'un hangard, qui servira exclusivement au ferrage des animaux.
Dont acte:
Fait et passé à Sauveterre, en l'Etude, le vingt-huit mai mil huit cent cinquante-neuf; En présence des sieurs Jean Sarraude, tissérand et Grat Labourdenne, boulanger, les deux demeurant à Sauveterre, témoins requis.
Lecture faite, les comparants ont signé avec les témoins et le notaire.
Signés à la minute : D. Larrouyat, Dufau, Sarraude, Labourdenne et B. Etchelecu, notaire.
Enregistré à Sauveterre le trois Juin 1859, fo 72 vo ce 3; Reçu vingt-cinq francs et deux francs cinquante centimes pour décime, (signé) Deydier.

Pour Expédition conforme ./.

B. Etchelecu nre

Transcrit au Bureau des hypothèques de St Palais le quinze Juillet 1859 vole 125 n° 48 = Reçu Dépôt vingt cinq centimes, Droit un franc dix centimes, salaire quatre vingt trois centimes et timbre un franc vingt cinq centimes.
(appt pour nuls quatre mots rayés)

Duhourcau


Du 28 mai 1859.
ÉCHANGE
entre M. David Larrouyat, d'Osserain-Rivarreyte.
Et
Le Sr Jean Dufau, du même lieu.

Étude de Me ETCHELECU, NOTAIRE, A Sauveterre (Basses-Pyrénées).