Contrat d'échange de parcelles (entre David Larrouyat et Pierre Casala)
Archive privée inédite
- Date: 09/10/1858
- Lieu: Sauveterre-de-Béarn (64) - étude de Me Etchelecu
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Vol 120, n° 93
22 8bre 1858.
Par devant nous Bernard Etchelecu, notaire, à la résidence de Sauveterre, Basses-Pyrénées & les témoins soussignés.
2° Et le sieur Pierre Casala, aussi propriétaire, demeurant au dit lieu d'Osserain-Rivarreyte, d'autre part;
Lesquels ont fait l'échange d'immeubles ci-après.
1° M. Larrouyat, déclare transporter à titre d'échange, sous toutes garanties de fait & de droit, en faveur du dit sieur Casala, 1° Une pièce de terre en nature de labourable, avec la contenance qu'elle peut avoir, suivant ses confrontations qui sont à terres de Giscarde, de Laurence, de Sallette & du dit sieur Casala; 2° Une autre pièce de terre en nature de labourable, avec la contenance qu'elle peut avoir suivant ses confrontations qui sont à terres de Casala, de M. Sallette, au gave, de Dufau & de Cassou; 3° autre pièce de terre ou plutôt trente-quatre ares de terre nature de labourable, à prendre, sur pièce de plus forte contenance & du côté du nord est, de manière qu'elle confronte à terre restante à m. Larrouyat, de Casenave, higué, & au Gave.
En contr'échange & avec toute sorte de garantie de fait & de droit, le dit sieur Casala, déclare transporter, au dit M. Larrouyat, 1° Une pièce de terre nature de labourable, de la contenance qu'elle peut avoir, suivant ses confrontations qui sont à terres de Giscarde, Sallette, chemin public et audit M. Larrouyat; - 2° Autre pièce de terre nature de labourable, de la contenance qu'elle peut avoir, suivant ses confrontations qui sont : à terres de Larrouyat, de Hourcade, Coudenne, Pouyanne et au gave; Tous ces immeubles sont situés à Osserain-Rivarreyte.
Il est expliqué et convenu que le Sr Casala se réserve un petit lopin de terre occupé par une pépinière de roseaux existant entre la partie en labourable n° 2 ci-dessus et le gave; ce lopin aura pour limite et alignement la haie qui va être plantée pour séparer cette pièce labourable d'une autre qui lui appartient.
Ledit Sr Casala aura la faculté ou le droit de prendre sur les vasières que M. Larrouyat possède près de ladite pièce, toute la vase qu'il voudra, pour la bonification de la pièce portée au numéro trois ci-dessus : Pour l'exploitation de ladite vasière, il passera par le chemin qui sera tracé sur le bord du gave.
Les immeubles échangés de part et d'autre sont d'un revenu de soixante-quinze francs au capital de quinze cents francs; Le présent échange est fait sans soulte ni retour.
Moyennant ce, les échangistes se dépouillent et s'investissent réciproquement de la propriété des immeubles échangés, pour en prendre possession & jouissance dès ce jour et en payer les charges publiques à l'avenir.
Signés à la minute : D. Larrouyat, Casala, Sarraude, Labourdenne et Bernard Etchelecu, notaire.
Enregistré à Sauveterre le seize octobre 1858, fo 11 vo ce 7; reçu trente-sept francs cinquante centimes et trois francs soixante quinze centimes pour décime, (signé) Deydier.
Transcrit au Bureau des hypothèques de St Palais le vingt deux octobre 1858 vole 120 N° 93 = Reçu Dépôt et Bulletin, soixante centimes, Droit un franc dix centimes, salaire soixante cinq centimes et timbre quatre vingt dix neuf centimes.
Du 9 Octobre 1858.
Echange
Entre
M. David Larrouyat, d'Osserain-Rivarreyte.
Et le Sr Pierre Casala, du même lieu.
Etude de Me Etchelecu notaire à Sauveterre.
22 8bre 1858.
Par devant nous Bernard Etchelecu, notaire, à la résidence de Sauveterre, Basses-Pyrénées & les témoins soussignés.
Ont Comparu:
1° M. David Larrouyat, propriétaire, demeurant à Osserain-Rivarreyte, d'une part;2° Et le sieur Pierre Casala, aussi propriétaire, demeurant au dit lieu d'Osserain-Rivarreyte, d'autre part;
Lesquels ont fait l'échange d'immeubles ci-après.
1° M. Larrouyat, déclare transporter à titre d'échange, sous toutes garanties de fait & de droit, en faveur du dit sieur Casala, 1° Une pièce de terre en nature de labourable, avec la contenance qu'elle peut avoir, suivant ses confrontations qui sont à terres de Giscarde, de Laurence, de Sallette & du dit sieur Casala; 2° Une autre pièce de terre en nature de labourable, avec la contenance qu'elle peut avoir suivant ses confrontations qui sont à terres de Casala, de M. Sallette, au gave, de Dufau & de Cassou; 3° autre pièce de terre ou plutôt trente-quatre ares de terre nature de labourable, à prendre, sur pièce de plus forte contenance & du côté du nord est, de manière qu'elle confronte à terre restante à m. Larrouyat, de Casenave, higué, & au Gave.
En contr'échange & avec toute sorte de garantie de fait & de droit, le dit sieur Casala, déclare transporter, au dit M. Larrouyat, 1° Une pièce de terre nature de labourable, de la contenance qu'elle peut avoir, suivant ses confrontations qui sont à terres de Giscarde, Sallette, chemin public et audit M. Larrouyat; - 2° Autre pièce de terre nature de labourable, de la contenance qu'elle peut avoir, suivant ses confrontations qui sont : à terres de Larrouyat, de Hourcade, Coudenne, Pouyanne et au gave; Tous ces immeubles sont situés à Osserain-Rivarreyte.
Il est expliqué et convenu que le Sr Casala se réserve un petit lopin de terre occupé par une pépinière de roseaux existant entre la partie en labourable n° 2 ci-dessus et le gave; ce lopin aura pour limite et alignement la haie qui va être plantée pour séparer cette pièce labourable d'une autre qui lui appartient.
Ledit Sr Casala aura la faculté ou le droit de prendre sur les vasières que M. Larrouyat possède près de ladite pièce, toute la vase qu'il voudra, pour la bonification de la pièce portée au numéro trois ci-dessus : Pour l'exploitation de ladite vasière, il passera par le chemin qui sera tracé sur le bord du gave.
Les immeubles échangés de part et d'autre sont d'un revenu de soixante-quinze francs au capital de quinze cents francs; Le présent échange est fait sans soulte ni retour.
Moyennant ce, les échangistes se dépouillent et s'investissent réciproquement de la propriété des immeubles échangés, pour en prendre possession & jouissance dès ce jour et en payer les charges publiques à l'avenir.
Dont acte :
Fait et passé à Sauveterre, en l'étude, le neuf octobre mil huit cent cinquante-huit, présents et témoins, les sieurs Jean Sarraude, tissérand et Grat Labourdenne, boulanger, les deux demeurant à Sauveterre, qui ont signé avec les comparants et le notaire, après lecture faite.Signés à la minute : D. Larrouyat, Casala, Sarraude, Labourdenne et Bernard Etchelecu, notaire.
Enregistré à Sauveterre le seize octobre 1858, fo 11 vo ce 7; reçu trente-sept francs cinquante centimes et trois francs soixante quinze centimes pour décime, (signé) Deydier.
Pour Expédition conforme.
B. Etchelecu Nre
B. Etchelecu Nre
Transcrit au Bureau des hypothèques de St Palais le vingt deux octobre 1858 vole 120 N° 93 = Reçu Dépôt et Bulletin, soixante centimes, Droit un franc dix centimes, salaire soixante cinq centimes et timbre quatre vingt dix neuf centimes.
Duhourcau
Du 9 Octobre 1858.
Echange
Entre
M. David Larrouyat, d'Osserain-Rivarreyte.
Et le Sr Pierre Casala, du même lieu.
Etude de Me Etchelecu notaire à Sauveterre.
- CAZALA Pierre
- ( - >1858 Osserain-Rivareyte ? )
- LABOURDENNE Grat
- ( - >1875 Sauveterre-de-Béarn ? )
- témoin
- LARROUYAT David
- ( - 1883 Biron )
- SARRAUDE Jean
- ( - >1858 Sauveterre-de-Béarn ? )
- témoin