Contrat d'échange de parcelles (entre Jean Lassus-Bayet et Jean Frescq-Loustalet)

Archive privée inédite
  • Date: 01/01/1901
  • Lieu: Aast (64)

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Contrat d'échange.

Entre les Soussignés: Jean Lassus-Bayet propriétaire cultivateur, domicilié à Aast, d'une part; et le sieur Jean Frescq-Loustalet, aussi pre cultivateur et domicilié au même lieu, d'autre part; a été fait le traité suivant:
Le sieur Lassus donne en échange au sieur Frescq qui l'accepte, trois lots de terre composés des nos 275, 289 et 290 de la section B du plan cadastral de la commune d'Aast formant un seul tenant et une contenance totale d'après la matrice cadastrale de quarante-cinq ares cinquante centiares dont les confrontations sont: du levant à terre de Palassie Pierre et au chemin d'Intérêt commun n° 111, du midi et du couchant à terre de Frescq échangiste et du nord à terre de Pucheu-Hourcade. De son côté le sieur Frescq donne en contre échange au sieur Lassus qui l'accepte: 1° Une parcelle de terre nature de pature sise au quartier Ombrès et portée sous le n° 209 de la section A du plan cadastral de la commune d'Aast, pour une contenance de trente-deux ares, et confrontant du levant à terre communale, du midi à terre de Marie France, du couchant au ruisseau Loueït et du nord à terre de Lassus échangiste. 2° Et une contenance précise de douze ares cinquante centiares de terre nature de chateignerée à prendre à l'aspect du couchant d'une plus forte contenance dans le n° 288 de la section B du plan cadastral, et de telle sorte que cette partie du n° 288, donnée en contre-échange par Frescq, confrontera du levant et du midi à terre du dit Frescq, et du couchant et du nord à terre du dit Lassus. Les échangistes sont propriétaires des immeubles faisant l'objet du présent contrat pour les avoir recueillis dans la succession de leurs auteurs et pour le dit Frescq en avoir acquis la partie prise dans le n° 288, du sieur François Cazenave, selon acte sous seing privé, enregistré passé à la date du douze novembre mil huit cent quatre-vingt-dix-neuf.
Cet échange est fait sans soulte ni de part ni d'autre et à la seule charge par les échangistes de payer chacun à l'avenir les impositions afférentes aux lots que le présent échange leur confère, au moyen de quoi chacun pourra en jouir et disposer comme de chose lui appartenant en pleine propriété.
Pour la Soumission des droits d'enregistrement les parties déclarent que la valeur des lots échangés est de Deux cents francs.
Fait double à Aast le premier Janvier mille neuf cents un.

Jn Lassus., Frescq

Le double du présent a été enregistré a Morlaàs le Vingt deux Mars 1901 folio 8 n 54 au droit de huit francs soixante quinze centimes

Coré
  • LASSUS Jean
  • Jean Lassus-Bayet, fils, 2e né des garçons
  • ( - >1906 Aast ? )