Contrat d'échange de métairies et terres (entre Jean Cabos, Pierre Laborde et Bertrand Batis)

Archive privée inédite
  • Date: 07/11/1808
  • Lieu: Dax (40) - étude de Me Seniean

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Pardevant Le Notaire public Pierre Gardieu Léon Seniean ainé à la résidence de dax Chef Lieu du Troisième arrondissement du département des Landes, soussigné, présens les Temoins bas Nommés.
ont Comparu,
sieurs pierre Laborde, ainé, et jean Cabos, Cultivateurs, domiciliés de la commune de pey; d'une part.
Et sieur Bertrand Batis, aussi Cultivateur, domicilié de la même Commune; d'autre part.
Lesquels ont fait l'échange et Contr'échange que s'en suit.
Le dit Batis délaisse, à Titre d'échange, aux dits Laborde et Cabos, acceptans.
En premier Lieu, la Metairie appelée de Lavigne, Consistant en Maison, parc à betail, four, fournière, Lieu, sol, place où le tout est bâti, eyre, eyrial, jardin, Terre labourable, le tout en un Tenant, Confrontant du levant à Terres de goarde, du Couchant à Terres de pacheu, de nord à bois Taillis de puyanne et de Labadie, et midi à Chemin public.
En second Lieu, une piece de Terre Lande appelée aux daillens, Confrontant du levant et nord à fonds de labadie, du Couchant à bois Taillis de bareyre, et du Midi à pépinière en Chênes de Larbeyon.
Le Tout par le dit Batis acquis de pierre horcade par acte du Vingt-Cinquième de Novembre Mil Sept Cent soixante dix neuf, Reçu par Me. Tayet, Notaire à peyrehorade, Contrôlé au bureau du même lieu le même jour.
Le Vendeur s'étant réservé pour lui et son fils la jouissance, leur Vie durant, des herbes Mortes sur la piece de Terre labourable lors dans le Champ bésial de la dite Commune de pey et actuellement annexée à la piece de Terre labourable Ci-dessus Vendue et Comprise dans les Confrontations insérées au premier article, les dits Laborde et Cabos seront Tenus, comme ils s'y obligent, à souffrir Cette jouissance ainsi qu'il est porté dans le Contrat de Vente sus-daté.
En Troisième Lieu, une piece de Terre, partie en friche, appelée Corn-de-beoü, Confrontant du levant, Couchant, Nord et midi à biens de Lamothe, par le dit Batis acquise de Marie goarde, autorisée d'arnau Bonin, son mari, par acte du huitième de floréal an Trois ou Vingt-Sept avril Mil Sept Cent quatre Vingt quinze, reçu par Me. Duisabo, Notaire à Ste Marie, enregistré au bureau du St esprit le quatrième Jour après sa date par doat.
En quatrieme Lieu, une piece de Terre labourable Confrontant du levant et du Couchant à fonds Communal, de Nord à Chemin public, et du Midi à fonds de Batis.
En Cinquième Lieu, une piece de Terre Barthe, appelée Barthe Neuve de bidache, Confrontant du levant à Terre Communale, du Couchant à Chemin de servitude allant à la barthe Matouça, du nord à Terre de Labadie, et du Midi à Barthe Communale.
Le tout situé dans la dite Commune de pey.
En Contr'échange, les dits Laborde et Cabos délaissent au dit Batis, aussi acceptant.
La metairie appelée de Leborde, située dans la Commune de josse, avec Toutes ses appartenances et dépendances, en quoi qu'elles Consistent et puissent Consister, sans en rien Réserver ni excepter, sauf la piece de Barthe appelée du Sequé près la riviere de L'adour, de laquelle Metairie les parties ont déclaré Connaitre la Consistance et les Limites, partenans, aboutissans et aspects de soleil; par les dits Laborde et Cabos acquise de dame Claire Discazeaux, épouse de M. pierre paul Lartigau, par acte de Ce jour, reçu par le notaire soussigné, enregistré au bureau de la présente Ville par geffard; à la dite dame Lartigau obvenue par le décès de sieur antoine Discazeaux, son père, suivant l'acte de partage des biens de sa succession du dixième de floréal an onze ou Trentième d'avril Mil huit Cent trois, Reçu par le Notaire, soussigné, enregistré au Bureau de Dax le Neuvième jour après sa date par Bosquillon, et par le dit Discazeaux acquise de jean pourlets par acte du Vingt-Deuxième de janvier Mil sept Cent quatre Vingt Treize, reçu par Me Sourrouille, Notaire à Saubusse, enregistré au bureau de Dax le huitième de fevrier suivant par Lasserre.
Desquels objets échangés et Contr'échangés, Chacun de la Valeur de la somme de Trois mille deux cent francs, les parties se font respectivement delivrance sans soulte ni retour, avec promesse de garantie de fait et de droit, libres et exemptes de Toute dette, servitude et hypothèque du passé jusqu'à Ce jour, sauf la première piece de Terre sus-mentionnée, grevée de la jouissance des dites herbes Mortes au profit des dits horcade pere et fils, leur Vie durant et à l'avenir, Chaque Côpermutant sera tenu, Comme il s'y oblige, à payer les Contributions dont l'objet qu'il Vient de recevoir sera Chargé.
en signe de Cette délivrance, le dit Batis a Tout présentement remis aux dits Laborde et Cabos les actes des dits jours Vingt Cinq Novembre Mil Sept Cent soixante dix neuf et huit floréal an trois, et Ceux-ci, au dit Batis les actes de Vente du Vingt-deux janvier Mil Sept Cent quatre Vingt Treize et de Ce jour: dont décharge.
Le dit Laborde reconnait avoir Reçu du dit Batis la somme de quatre Vingt francs pour le remboursement de la rente perpetuelle de la somme de quatre francs, par lui Etablie en faveur de bernard Laborde, père, par acte du onzième de Décembre Mil Sept Cent soixante dix sept, reçu par le dit Tayet, contrôlé au bureau d'orx le Vingt-six du même Mois par riquet.
Laquelle somme de quatre Vingt francs le dit Batis a payée, avant ces présens, en espèces d'or et d'argent, Valeur du titre actuel, au dit Laborde, ainsi que Celui-ci l'a Tout présentement déclaré devant les Notaires et Temoins.
Moyennant ce, le Contrat de Constitution sus-daté demeure par Ces présens Cancellé.
Les dits Laborde et Cabos, pour procéder au partage des objets qui leur ont été délaissés par le dit Batis, et de la dite piece de Barthe du Sequé qu'ils se sont ci-dessus réservée, en ont Composé deux Lots.
au premier Lot a été Mis les objets Compris dans les Confrontations de Ceux délaissés par le dit Batis, article premier, Celui Compris dans les Confrontations à l'article quatre, et la piece de terre barthe du Sequé.
au second Lot a été Mis la piece de Terre Lande aux daillens, article deux, Celle de Corn-de-beoü Comprise à l'article Trois, et la piece de Terre barthe neuve de bidache Comprise à l'article Cinq.
Lesquels Lots, ainsi Composés par les parties, ont été par elles reconnus d'égale Valeur et s'en sont faits reciproquement délivrance, avec promesse de garantie de fait et de droit, Comme s'en suit.
Le dit Cabos jouira, en propriété et usufruit, des objets compris au premier lot et le dit Laborde jouira pareillement, en propriété et usufruit, de Ceux Compris au second Lot.
Le dit Laborde reconnait avoir Retenu devers lui l'acte du dit jour huit floréal an trois, et le dit Cabos Celui du dit jour Vingt Cinq Novembre Mil sept Cent soixante dix neuf dont ils se déchargent Reciproquement.
Fait, Passé et Lu aux parties, à Dax, en l'étude, le Septième de Novembre Mil huit Cent huit, avant midi, ès présence de sieurs gabriel Daverat, et jacques Bordenave, Cordonniers, domiciliés de la Ville de Dax, Temoins à ce appelés, signés à l'original, avec les parties et le Notaire susdits.

Enregistré à Dax le Sept Novembre Mil huit Cent huit, reçu soixante quatorze francs quatorze centimes, Noe compris, signé, geffard.

Seniean nre pub.


7me 9bre 1808

Echange entre sieurs Pierre Laborde, ainé, Jean Cabos et Bertrand Batis