Contrat d'échange de parcelles (entre Pierre Lescloupé et Jean Lassus)
Archive privée inédite
- Date: 15/05/1901
- Lieu: Aast (64)
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Contrat d'échange.
Entre les Soussignés: 1° Pierre Lescloupé propriétaire cultivateur, domicilié à Aast, d'une part; 2° Et le sieur Jean Lassus fils aussi propriétaire cultivateur et domicilié au même lieu, d'autre part; A été fait le traité suivant:
Le dit Lescloupé donne à titre d'échange au sieur Lassus qui accepte: 1° Une parcelle de terre nature de bois taillis appelée Hourquet de contenance d'après la matrice cadastrale de dix-neuf ares soixante dix centiares et portée sous le n° 357 de la section A du plan cadastral de la commune d'Aast. 2° Une autre parcelle de terre nature de pature sise au quartier Labrique devant la Pesse, portée sous le n° 90 de la section A du plan cadastral pour une contenance de trente deux ares. 3° Et enfin une autre parcelle de même nature que la précédente et y attenante portée sous le n° 91 de la même section A du plan, pour une contenance de dix-sept ares vingt centiares, lesquelles parcelles sont transmises par corps et non par contenance.
De son coté, le dit Lassus donne en contre-échange au sieur Lescloupé qui accepte, une parcelle de terre nature de pature appelée Touya de Cabarré, de contenance de soixante-treize ares quatre vingt centiares d'après la matrice cadastrale et portée sous le n° 383 de la section A du plan. Cette parcelle est comme les précédentes transmise par corps et non par contenance, de telle façon que les contractants ne pourront se faire aucune réclamation sur le plus ou le moins de contenance, alors même que la différence excèderait un vingtième.
Cet échange est fait sans soulte ni réserve d'aucune part, avec les servitudes actives ou passives rattachées aux lots qui en font l'objet, pour à partir d'aujourd'hui chaque échangiste faire valoir les unes et se défendre des autres comme il l'entendra.
Pour la Soumission aux droits d'enregistrement les parties déclarent que la valeur réciproque des lots échangés est de Quatre cents francs.
Fait double à Aast, ce quinze mai mille neuf cent un.
Lescloupé, Jn Lassus fils.
Enregistré à Morlaàs le 9 août 1901 fo 18. N° 86. Reçu treize francs treize centimes.
Coré
- LASSUS Jean
- Jean Lassus-Bayet, fils, 2e né des garçons
- ( - >1906 Aast ? )
- LESCLOUPÉ Pierre
- ( - >1901 Aast ? )
Contrat d'échange de parcelles (entre Pierre Lescloupé et Jean Lassus) Archive privée inédite
Date: 15/05/1901
Lieu(x):
Aast
(64)
>> Fonds des familles Lassus et alliées (Domecq, Prat, etc.)