Contrat d'échange de parcelles (entre Pierre Soubiran et Pierre Lubat)

Archive privée inédite

© Toute utilisation de cette transcription est soumise à autorisation

[La transcription peut comporter des erreurs]


Le trenteunieme jour du mois de mars mil sept Cents soixante quatre, apres midi dans la ville de Labastide marquisat de maniban senechaussée de lectoure pardevant moy Notaire Royal soussigné, presents les temoins Bas nommés; furent presents sieur pierre soubiran marchand habitant de la parroisse de Douzevielle D'une part. Et pierre lubat laboureur habitant de la meme parroisse Dautre. lesquelles parties pour leur Commodité et Bienseance Respective, ont Convenû que led. lubat Baille en Echange aud. sieur soubiran, une piece de lande appellée au Coum de Benqués, contenant Un Journal et demi sçituée en lad. parroisse de Douzevielle Confrontant du levant terres de la metairie du gabriella, midi landes de lad. metairie et lande restante aud. lubat du Couchand, encore lande restante aud lubat, et du nort terre et chataignér de la metairie du Peyré, avec ses autres et meilleures Confrontations si lad. lande donnée en echange, en a de plus vrayées et meilleures, droits de servitudes Uzées et accoutumées. Et En Contre Echange led. sieur soubiran a Baillé aud. lubat, Un autre Journal et demi de lande sçitué en la meme parroisse de Douzevielle au lieu appellé a la lande de Caubet, Confrontant du levant et midi, lande restante aud. sr Soubiran Couchant lande appartenant a l'Eglise de lad. parroisse de Douzevielle et du nort lande de la metairie de laussat, aussy avec ses autres dues et meilleures Confrontations, et droits de servitudes qui en dependent. lesquels biens donnes en Echange, et contre Echange, Relevent du seigneur marquis de Roquefort, et lesd. parties se les Baillent Bût a Bût et sans retour, prometant s'en faire jouir l'une a l'autre, avec obligation a se garantir la proprieté desd. landes Echangées.
Demurant par Expres Convenû que led. lubat Consent que led. sieur soubiran Utilise d'un passage et droit de servitude pour l'entretien de la metairie de lateulere sur le fonds et landes du lieu de Benques appartenant aud. lubat, pour allér a la lande mourelle, et autres possessions dud. Sieur soubiran, et pour tout ce qui sera necessaire aud. metayér de lateulere, sans que led. lubat puisse pretendre aucun droit d'Indemnité a Raison de ce; Comme la presente Convention faisant partie de la survaleur de la lande dud. sieur soubiran, sans laquelle ce dernier n'auroit donne la lande quil a Baillé en contre echange, sans en Exigér du Retour. Et pour l'observation de ce dessus les parties obligent leurs biens a Justice a Justice, et ont aprecié les landes de chacune d'elles Baillées en echange et contre Echange la somme de quarante cinq livres Ez Presences de Me Joseph Dubuc sampere Nore Royal et de guillaume Descat praticien habitants de cette Ville signes au Registre avec led. sieur Soubiran Non led. lubat pour Ne scavoir de ce Requis par Moy. loriginal controlle et Insinue a labastide le 1er avril 1764 Reçû pour le Controlle cinq sols pour le Centieme dennier une livre, pour les quatre sols pour livre cinq sols et pour le Cinquieme et sixieme sol d'augmentation un sol six denniers total trente deux sols six denniers.

Dubuc Nore Royal


31 mars 1764
Echange
Entre Sr Pierre Soubiran
Et Pierre Lubat
  • DUBUC Joseph
  • Joseph Dubuc-Sampere
  • ( - >1764 Labastide-d'Armagnac ? )
  • témoin