Extrait d'un procès verbal d'un agent municipal d'Artiguelouve (concerne la citoyenne Fouron Larbourie)

Lan six de la republique francaise, et le sixieme frimaire dans la commune Dartiguelouve, devant nous Jean Larreule agent municipal, à comparu le citoyen Jean Benoit gagé de soins de la citoyenne Fouron Larbourie de Pau, qui à dit que celle ci possede à artiguelouve une piece de terre en nature de bois appellée derriere capdevielle, des personnes mal Intentionnées se permettent dy faire des coupes soit en coupant au pied, soit en Emondant, il y a environ dix ou douze jours. que des personnes mal Intentionnées s'etant permis de couper au pied sept chenes, cette Entreprises à été constatée par une procedure dressée par nous agent municipal, Il y a environ deux ou trois jours qu'on s'est permis de couper au pied et d'emporter trois chenes, et Emondé quelques arbres, comme la citoyenne fouron est Interessée à faire constater ces nouvelles coupes, cest pourquoy le d. Benoit nous demande de nous transporter dans le sus d. bois, ou Etant, Il se reserve de nous faire quelques observations et à signé. signé Benoit.
Par nous d. agent municipal donnant acte au d. Benoit en la qualité quil procede de son dire et requisition nous nous sommes rendus dans le bois appellé derriere capdevielle en compagnie de jean candau 1er né, et Jean hourcade touts deux de la même commune que nous avons pris pour temoins, la étant, le d. Benoit nous à conduit dans lendroit, ou les nouvelles coupes ont été faites, Il demure constaté qu'on y a coupé posterieurement à notre procedure du [blanc] 1° trois chenes à deux pams ou environ de terre lune ayant un pam et demy de diamettre le 2e un pam trois quarts de diamettre et la troisieme un pamp un quart. 2° avons trouvé et constatons qu'on Emondé aussi depuis peu deux chenes lun ayant trois quarts de pamp, à la coupure et lautre dune moindre grosseur. 3° on à encore coupé à un autre chene une grosse piece ayant trois quarts de pamp de diamettre
sur la requisition et demande de Benoit, nous avons observé que trés prés ou les trois chenes ont été coupés on y aperçoit et nous avons reconnu les traces ou Empreintes des roues dune charrette même celles dun Trenoir ayant suivi les d. traces et arrivés à une Barriere qui se trouve dans lenclos, de la maison de jeanne capdevielle femme de jean montoussé 2e né nous avons toujours accompagnés des d. Temoins de Benoit et de Durau, cadet garde forestier de la citoyenne fouron reconnu et observé que les d. empreintes des roües et trainoir se continuoient dans une partie de Lenclos de capdevielle, et se dirigeoient, Jusques à la cour de cette maison du cotté du nord, arrivés à la d. cour nous avons trouvés 4° une quantité de bois de chene adossé à Laubepine du jardin ou Il peut y en avoir une charrette 5° trés prés du même aubepine nous avons trouvé environ deux chars de branches 6° avons trouvé dans la même Bassecour cinq Pieces de bois de chene les ayant mesurées elles se sont trouvées lune des quinze pamps trois quarts de Longueur, la seconde douze pams la troisieme dix pamps et demy, la quatrieme qu'atorze pamps et la cinquieme onze pamps aussi en Longueur 7° Nous avons trouvé à environ un pas et demy des d. cinq Pieces un Bros.
ce Fait nous agent municipal requis par le d. Benoit avons procedé à Lapatronage des d. pieces, toujours à Lassistance des d. Temoins, avons trouvé que la piece de Bois de Longueur de quinze pamps trois quarts avoit à lun des bouts un pamp & trois quarts de Diamettre et celle la sadopte parfaitement à lune des tiges que nous avons constaté être sur pied et avons adapté ensuitte lautre piece ayant douze pamps de Longueur nous nous sommes convaincus que lune et lautre sadaptent parfaitement cest a dire que dune piece on en à formé deux.
Constatons encore avoir adapté la piece ayant quatorze pamps de Longueur elle sest trouvée avoir un pamp et demy de diametre à lun de ses bouts cest à dire un diamettre égal à celui de lune des tiges qui est sur Pied, et que nous avons constaté cy dessus, nous agent municipal ayant donné connoissance de tout ce dessus à la d. Jeanne capdevielle et a Jean montoussé son mary et leur ayant annoncé que nous alions accomauder et mettre en maintierce le bois trouvé à leur Bassecour, lun et L'autre mont demandé de le Laisser dans l'etat offrant de s'en rendre commendataires de justice et de le representer lors quil leur sera ordonné, ce que je leur ay accordé presents et temoins à tout ce dessus les d. candau et hourcade qui ont signé avec nous et le d. capdevielle montoussé commendataire, signés Capdevielle, Larreule agt ml, hourcade Temoin, candau Temoin.
Le present Extret a été fait mot a mot sur Loriginal par moy



du 6. frimaire an 6.
Procedure