Placard d'une ordonnance du roi

Archive privée inédite
  • Date: 09/1819
  • Lieu: Pau (64)

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PRÉFECTURE
DES
BASSES-PYRÉNÉES.
Pau, le 3I Août I8I9.

NOUS PRÉFET DU DÉPARTEMENT DES BASSES-PYRÉNÉES, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION D'HONNEUR,
Vu l'ordonnance du Roi du 22 de ce mois qui nomme M. le Baron d'Angosse, député, président du Collége Electoral du département des Basses-Pyrénées pour la session qui ouvrira le II septembre prochain.
ARRÊTONS, que ladite ordonnance sera réimprimée pour être publiée et affichée dans toutes les communes du département.
Pour le Préfet en tournée:
Le Doyen du Conseil de Préfecture,
D'ARRAING.
ORDONNANCE DU ROI.

LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE,
A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT.
Nous avons nommé et nommons le sieur Baron d'Angosse, député, président du Collége Electoral du département des Basses-Pyrénées, pour la session qui ouvrira le II septembre prochain.
Notre Ministre Secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné à Paris, en notre Château des Tuileries, le 22 août de l'an de grâce mil huit cent dix-neuf, et de notre règne le vingt-cinquième.
Signé, LOUIS.
Et plus bas,
Par le Roi:
Le Ministre Secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur,
Signé, le Comte DECAZES.
Pour ampliation:
Le Maître des Requêtes, Secrétaire général du Ministère de l'Intérieur,
Signé, MIRBEL.

A PAU, chez VIGNANCOUR, avocat, imprimeur du ROI et de la Préfecture. Septembre I8I9.