Réponse et production (concerne Bernad Laplace, Jean et autre Jean Lestanguet)
Archive privée inédite
- Date: peut-être en 1697
- Lieu: ?
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[La transcription peut comporter des erreurs]
Bernad De Laplace D'aubertin baille reponce au proces quil a en la present cour contre Jean Et autre Jean de Lestanguet pere Et fils dud. lieu Et Dit
qua lesgard du chatanier Dont il avoit fait demande Dans son escrit precedent Il sen depart bien quil feut fondé en sa pretention
quand a la Demande des arrerages de la portion De la premice que les parties adses doivent payer et a continuer a lavenir Ils passent condamnon Dans leur Escrit De Deffences Mais Ils disent quils navoient jamais refusé de luy en faire raison, ce qui Est une pure mocquerie car sils avoient voulu luy faire raison Ils nauroient eu garde de leur en faire Demande En justice et cest une pure mocquerie de soutenir quils ne Doivent pour les arrerages de quatre années qune pagnere de grain tant seulement, puis que cela confeste en fait et il faut pour le sçavoir proceder au regalement et payer la premice qui competera a la terre possedée par les adseres de la mesme qualite que lexpt a paye
Lexpt a Esté adverty que les parties ont consigné pour tous arrerages une pagnere Et Demy de grain Mais Dun costé cette consignaon est nulle Et cassable puis quelle na pas esté ordonnée par la Justice et que De lautre il failloit sçavoir par prealable ce que les adres devoient a lexpt, Et ce fait il falloit luy en faire le payement et en cas de refus demander la permission de consigner, Mais rien de tout cela nayant este fait il est constant que la pretendue consignaon est nulle et cassable
Enfin a lesgard du trouble Et Domage fait par les adres en la piesse de terre appelle lou serrots lexpt perciste en ce quil a dit a cest esgard et soutient que cette terre est en partie labourable et en partie faugere Et tausia et que quand il seroit vray comme non quelle feut inculte les parties adses nont eu aucun Droit dy faire aucun Domage et afin de Justifier led. Domage lexpt a fait proceder a lestimaon Diceluy qui ont jugé que le Domage est De valeur De Deux franx apert de lestimaon du courant quil produit et cotte De lettre A
Les parties adses recognoissant quils ne peuvent se Deffendre de cette demande savisent de dire que la pnt cour nest pas conpetante pour connoistre Du fonds et possoon De terre ce qui est Ridicule car 1° les Jurats peuvent cognoistre de tout 2° ils sont les seuls et veritables juges Des domages et troubles de possoon suivant le reiglement et arrets de la cour De parlement
Dailleurs les parties adses ont fait un autre Domage dans une autre piesse de terre De lexpt avec les branches de leurs arbres si bien que les
[pages intérieures manquantes]
ont Estimé quil y a une quartere De millocq De Domage ainsy qu'apert de la Declaron cy Dessus produitte et partant
Conclud Et Demande sans sarretter a lad. pretendue consignaon luy adjuger les fins et conclusions precedents sauf pour la Demande Du chatanier, et en outre conder les parties adses solidairement a payer a lexpt lesd. Deux franx Dune part une quartere De millocq Dautre et a couper les branches des arbres qui vont sur son fonds avec Despens et autrement &a
Reponce et une production de bernad De Laplace Daubertin
Contre
jean et autre jean De Lestanguet pere Et fils dud. lieu
Canton
Baillade lou cincq sepbre gbic lxxxxvii
qua lesgard du chatanier Dont il avoit fait demande Dans son escrit precedent Il sen depart bien quil feut fondé en sa pretention
quand a la Demande des arrerages de la portion De la premice que les parties adses doivent payer et a continuer a lavenir Ils passent condamnon Dans leur Escrit De Deffences Mais Ils disent quils navoient jamais refusé de luy en faire raison, ce qui Est une pure mocquerie car sils avoient voulu luy faire raison Ils nauroient eu garde de leur en faire Demande En justice et cest une pure mocquerie de soutenir quils ne Doivent pour les arrerages de quatre années qune pagnere de grain tant seulement, puis que cela confeste en fait et il faut pour le sçavoir proceder au regalement et payer la premice qui competera a la terre possedée par les adseres de la mesme qualite que lexpt a paye
Lexpt a Esté adverty que les parties ont consigné pour tous arrerages une pagnere Et Demy de grain Mais Dun costé cette consignaon est nulle Et cassable puis quelle na pas esté ordonnée par la Justice et que De lautre il failloit sçavoir par prealable ce que les adres devoient a lexpt, Et ce fait il falloit luy en faire le payement et en cas de refus demander la permission de consigner, Mais rien de tout cela nayant este fait il est constant que la pretendue consignaon est nulle et cassable
Enfin a lesgard du trouble Et Domage fait par les adres en la piesse de terre appelle lou serrots lexpt perciste en ce quil a dit a cest esgard et soutient que cette terre est en partie labourable et en partie faugere Et tausia et que quand il seroit vray comme non quelle feut inculte les parties adses nont eu aucun Droit dy faire aucun Domage et afin de Justifier led. Domage lexpt a fait proceder a lestimaon Diceluy qui ont jugé que le Domage est De valeur De Deux franx apert de lestimaon du courant quil produit et cotte De lettre A
Les parties adses recognoissant quils ne peuvent se Deffendre de cette demande savisent de dire que la pnt cour nest pas conpetante pour connoistre Du fonds et possoon De terre ce qui est Ridicule car 1° les Jurats peuvent cognoistre de tout 2° ils sont les seuls et veritables juges Des domages et troubles de possoon suivant le reiglement et arrets de la cour De parlement
Dailleurs les parties adses ont fait un autre Domage dans une autre piesse de terre De lexpt avec les branches de leurs arbres si bien que les
[pages intérieures manquantes]
ont Estimé quil y a une quartere De millocq De Domage ainsy qu'apert de la Declaron cy Dessus produitte et partant
Conclud Et Demande sans sarretter a lad. pretendue consignaon luy adjuger les fins et conclusions precedents sauf pour la Demande Du chatanier, et en outre conder les parties adses solidairement a payer a lexpt lesd. Deux franx Dune part une quartere De millocq Dautre et a couper les branches des arbres qui vont sur son fonds avec Despens et autrement &a
Reponce et une production de bernad De Laplace Daubertin
Contre
jean et autre jean De Lestanguet pere Et fils dud. lieu
Canton
Baillade lou cincq sepbre gbic lxxxxvii
- LAPLACE Bernard
- ( - >1719 Aubertin ? )
- LESTANGUET Jean
- ( - >1697 Aubertin ? )
- LESTANGUET Jean
- ( - >1697 Aubertin ? )