Fonds de la famille Heugas, de Sauveterre-de-Béarn (64)
- Nombre de documents: 17
- Dates extrêmes: 1821 - 1904
- Notes: Ce fonds est composé de divers documents (actes notariés, pièces de procédure, actes sous seing privé, ...) concernant la famille Heugas de Sauveterre de Béarn (64). La plupart d'entre eux sont en mauvais état à cause de l'humidité.
Procuration de Jean Heugas en faveur de Jean Heugas
Date: 16/03/1821
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Contrat de vente du bien de Loubet (entre Pierre Cameto et Jean Heugas)
Date: 22/03/1840
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Contrat de vente d'une parcelle (entre Pierre Ceré-Labourdette, Philippe Ceré-Labourdette, Jeanne Celestine Mastoumecq et Jean Goarnalusse)
Date: 16/03/1841
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Bail à ferme d'une carrière (entre Jean Candau, Jean Heugas et Jeanne Hourcade)
Date: 06/02/1854
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Reconnaissance de dette (entre Jean Heugas et Jean Laulhé)
Date: 04/03/1860
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Contrat de mariage de Jean Heugas et Marie-Hortense Maysonnave
Date: 11/11/1865
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64) - étude de Me Etchelecu
Procès-verbal d'arbitrage et de bornage (concerne Charles Faisans et Jean Heugas)
Date: 04/09/1873
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Reconnaissance de dette (entre Jean Heugas et Pierre Candau)
Date: 03/01/1875
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Obligation (entre Jean Heugas, Hortense Maysonnave-Couterou et Jean Laulhé)
Date: 22/02/1875
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64) - étude de Me Etchelecu
Bordereau de créance (entre Jean Heugas, Marie-Hortense Maysonnave-Couterou et Jean Laulhé)
Date: 16/03/1875
Lieu(x):
Orthez
(64)
Reconnaissance de dette (entre Jean Heugas et Adolphe d'Etchepare)
Date: 25/02/1883
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Reconnaissance de dette (entre Jean Heugas et Adolphe d'Etchepare)
Date: 25/02/1883
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Bordereau d'inscription hypothécaire (concerne Jeanne Gréchez, Marie Laulhé, Jean Heugas et Marie-Hortense Maysonnave-Couterou)
Date: 15/05/1886
Lieu(x):
Orthez
(64)
Reconnaissance de dette (entre Jean Heugas et Louis Laulhé)
Date: peut-être 14/04/1888
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Reconnaissance de dette (entre M. Heugas et de M. St-Guily)
Date: 22/08/1891
Lieu(x):
Sauveterre-de-Béarn
(64)
Bordereau de créance (concerne Prosper Minvielle, Jean Heugas et Hortense Maysonnave-Coutérou)
Date: 12/05/1896
Lieu(x):
Orthez
(64)
Bordereau de créance (entre Prosper Lacrouts, Dolorès Lacrouts, Jean Heugas et Hortense Maysonnave-Couterou)
Date: 07/06/1904
Lieu(x):
Orthez
(64)
Répartition géographique des documents du fonds
Commune | Nombre | Période |
---|---|---|
Sauveterre-de-Béarn (64) | 13 | 1821-1891 |
Orthez (64) | 4 | 1875-1904 |